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Informations sur les dons

CONTRIBUEZ À L'ESSOR DU MUSÉE CANADIEN DE L'ARME ET DU BRONZE

Il existe plusieurs façons de contribuer à l’essor du Musée canadien de l’Arme et du Bronze. Pour toutes contributions en argent ou en biens, un reçu pour usage fiscal est d’ailleurs délivré. Voici quelques propositions.

  • Contribution annuelle
  • Participation aux activités du Musée
  • Dons de bien
  • Dons spécifiques
  • Dons in memoriam
  • Commanditer une exposition

Pour ceux qui préfèrent contribuer à l’essor du Musée en planifiant une contribution financière annuelle, voici les différents plans proposés.

  • Membres Fondateurs

    Contribution annuelle minimale de 5000$. Engagement d’une durée de 5 ans

  • Cercle du Président

    Contribution annuelle minimale de 3000$ Engagement d’une durée de 5 ans

  • Bienfaiteurs

    Contribution annuelle minimale de 2000$ Engagement d’une durée de 3 ans

  • Mécènes

    Contribution annuelle minimale de 1000$ Engagement d’une durée de 3 ans

  • Partenaires

    Contribution annuelle minimale de 250$ Aucun engagement minimal

  • Membres à vie

    Contribution de 100$ (accès illimité à vie au Musée) Aucun engagement minimal

  • Cartes de membre du Musée

    Contribution annuelle de 25$ Accès annuel illimité au Musée

  • Amis du Musée

    Bénévoles au Musée lors de différentes activités et expositions

CONSIDÉRATIONS FISCALES

Le Musée canadien de l’Arme et du Bronze est un organisme de bienfaisance enregistré, autorisé à délivrer des reçus officiels pour dons de bienfaisance admissibles aux fins de l’impôt sur le revenu.

Des réductions d’impôts calculées sur la valeur des dons peuvent être obtenues par:

  • les particuliers
  • les successions et autres fiducies
  • les corporations

Les dons de biens sont considérés au même titre que les dons en argent. Par exemple: pour un don d’une valeur de 2 000$, les exemptions seront de l’ordre de :

  • 933 $ à 993 $ dans le cas où le donateur est un particulier ou une succession*
  • 290 $ à 1 011 $ dans le cas où le donateur est une corporation*

* Les réductions d’impôts combinées fédérales et provinciales peuvent atteindre ces montants. Cet exemple est à titre indicatif uniquement et a été calculé sur la base des tables d’imposition québécoise et canadienne de l’année fiscale 2016.

DONS PLANIFIÉS

Le don planifié s’inscrit dans une planification financière globale. Il permet au donateur de concrétiser sa vision philanthropique tout en respectant ses objectifs financiers et en bénéficiant d’économies fiscales appréciables.

Un don planifié permet d’établir la façon la plus appropriée et la plus simple de donner à un organisme de bienfaisance. Il existe de nombreuses options comme le don par testament, le don d’assurance vie, la rente de bienfaisance, etc.

Remarque: Le don de certains biens ayant une valeur supérieure à 1 000$ pourrait entraîner la réalisation d’un gain capital imposable pour le donateur. Il est recommandé que le donateur consulte son conseiller fiscal afin d’établir les conséquences fiscales découlant de tels dons.

DONS DE BIENS

Les dons de biens sont des dons de bienfaisance au même titre que les dons en argent. Ces dons peuvent être constitués de pièces d’armurerie, d’œuvres d’art comme des sculptures, des tableaux, etc. La valeur des dons de biens est établie en fonction de la valeur des biens faisant l’objet des dons. (Voir remarque)

REÇU AUX FINS D'IMPÔT EN RETOUR DE DON

Si vous désirez vous départir légalement de vos armes à feu antiques, modernes ou militaires en accord avec la nouvelle loi sur les armes à feu, vous pouvez en faire don au Musée canadien de l’Arme et du Bronze. En plus d’aider le Musée à compléter ses collections, vous obtiendrez en retour un reçu aux fins d’impôt.

Le Musée canadien de l’Arme et du Bronze est enregistré auprès de l’Agence des douanes et du revenu du Canada à titre d’organisme de bienfaisance.

Le Musée canadien de l’Arme et du Bronze peut délivrer des reçus de charité pour les dons qu’il reçoit en argent et/ou en biens, permettant ainsi aux donateurs de bénéficier d’avantages fiscaux.

Afin d’établir la juste valeur marchande (JVM) d’un bien proposé, une évaluation devra être effectuée par un évaluateur professionnel reconnu. Le donateur sera alors reconnu comme ayant avoir effectué un don d’une valeur équivalent à la juste valeur marchande (JVM) du bien et sera admissible à un crédit d’impôt calculé à partir de cette valeur.

PROCÉDURE POUR LA DONATION D’UNE ARTEFACT

Comme il lui est impossible d’exposer tous les artefacts qu’il reçoit, le «Musée canadien de l’arme et du bronze» a mis sur pied un comité d’acquisition qui a pour fonction de sélectionner les objets que lui sont offerts dans le but de s’assurer que ces derniers ont un lien étroit avec les différentes thématiques que le musée développe dans le cadre de ses expositions.

Le comité d’acquisition analyse soigneusement chaque proposition de don et dans l’éventualité d’une décision négative, une responsable de ce comité fournira au donateur une alternative en lui fournissant les coordonnées de musées qui pourraient démontrer un intérêt pour l’artefact refusé.

La récupération des artefacts (arme à feu, œuvres d’art, timbres et pièces de monnaie) s’effectue habituellement chez le donateur par un responsable du comité d’acquisition.

Pour les régions éloignées au Québec (Abitibi, Lac St-Jean, Saguenay, Côte Nord et Gaspésie), l’expédition des artefacts s’effectue par le service de courrier Purolator qui s’occupera de leur livraison en toute sécurité à l’intérieur d’un délai maximum de 24 heures et ce, directement au bureau du musée dont les coordonnée sont les suivantes :

MUSÉE CANADIEN DE L’ARME ET DU BRONZE INC.
a/s Monsieur Pierre Gravel –Conservateur
89, rue Alexandra
Granby (québec) Canada J2G 2P4
(450) 372-7764 # 226 (bureau)

Tous les frais d’expédition par Purolator sont payés par le musée.

Lorsqu’il sera exposé, chaque artefact sera identifié au nom de son donateur.